Réglementation thermique dans l'existant RT Existant

L’objectif général de cette réglementation est d’assurer une amélioration significative de la performance énergétique d’un bâtiment existant lorsqu’un maître d’ouvrage entreprend des travaux susceptibles d’apporter une telle amélioration. Il faut considérer deux types de rénovations, les rénovations dites « lourdes » et les autres rénovations (plus légères).

Cherasco Passive House, Circularity, night

Les rénovations lourdes

Une rénovation est dite lourde quand elle répond à l’ensemble des critères suivants : 

  • Bâtiment de 1000 m² SHON ou plus ;
  • Bâtiment achevé après 1948 ;
  • Coût des travaux de rénovation thermique > 25 % de la valeur du bâtiment (Arrêté du 20 décembre 2007).

Dans ce cas, cette rénovation doit répondre à la réglementation thermique dite « globale » définit par l’Arrêté du 13 juin 2008 relatif à la performance énergétique des bâtiments existants de surface supérieure à 1000 m², lorsqu’ils font l’objet de travaux de rénovation importants. Une étude thermique doit être réalisée selon la méthode réglementaire TH-C-E ex afin de valider l’exigence de réduction minimale des consommations conventionnelles d’énergies du projet par rapport à l’état existant. Le projet doit aussi répondre à une exigence sur le confort d’été ainsi qu’à des «garde-fous » sur certains composants lorsque ceux-ci sont modifiés lors des travaux (isolation, ventilation, systèmes de chauffage...).

Les autres cas de rénovation

Pour tous les autres cas de rénovation, la réglementation définit une performance minimale pour l’élément remplacé ou installé selon l’Arrêté du 22 mars 2017 modifiant l’Arrêté du 3 mai 2007 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants. Cette réglementation thermique dite « élément par élément » vise 8 postes, à savoir :

  • Les parois opaques ;
  • Les parois vitrées ;
  • La ventilation mécanique ;
  • L’eau chaude sanitaire ;
  • Le refroidissement ;
  • Le chauffage ;
  • Les énergies renouvelables.